(Mise à jour du 26 mai 2008)

COMPTES RENDUS DE L'ANNEE 2008     2007  

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 21 MAI 2008

Approbation du Compte rendu du Conseil municipal du 17 Avril 2008.

PROJET école

En attente de l’obtention DGE (dotation globale d’équipement : subvention état).

AIRES DE PIQUE-NIQUE

Six tables et quatre bancs seront installés sur les deux sites des Péris et de Grangeneuve.

PROJET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES BERARDS ET DES PERIS

Une étude de travaux a été demandée au bureau d’études PÖYRY. Délibérations pour signature du marché et décision modificative budgétaire, adoptées à l’unanimité.

INDEMNITES ALLOUEES AU COMPTABLE DU TRéSOR

Vote d’une délibération pour reconduire au taux maximum l’indemnité allouée au Comptable du trésor.

TRAVAUX DE VOIRIE 2008

Présentation des offres des quatre entreprises consultées.
L’entreprise CHEVAL Frères, moins disante, est retenue.
Délibération pour signer le marché, adoptée à l’unanimité.

NOMINATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

Mr Christian ARNOUX est reconduit dans cette fonction.

JOURNEES DU PATRIMOINE : 20 – 21 SEPTEMBRE

L’église et le temple seront ouverts au public à cette occasion.

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 17 AVRIL 2008

Approbation du Compte rendu du Conseil municipal du 25 Mars 2008.

PROJET D’UNE BASE DE LOISIRS AU CHARPENEY

Présentation par le Maire, du projet de réalisation d’une base de loisirs au quartier le Charpeney proposé par un Promoteur.
Ce projet s’étend sur un domaine de 50 ha avec trois bassins de 7 ha environ chacun pour la baignade, la pêche, les loisirs.
Plusieurs zones sont réservées au commerce, restaurant, hôtel, accueil, chalets pieds dans l’eau, résidence tourisme, centre de remise en forme, base nautique, guinguette.
Ce projet de très grande ampleur présente une zone à urbaniser estimée à plus de 2 ha.
Le Conseil municipal, après examen et avoir discuté sur ce projet, émet un avis défavorable

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXTENSION DE L’ECOLE

Délibération est prise pour demander au Conseil général, une subvention pour financer ces travaux.

VOIRIE 2008

Chemin d’accès à la station de traitement de Coton
Les Bérards : drainage eau
Place de l’église : barrière et trottoir
Réfection chemins de Clarette et du Petit Lierne
Emplois partiels

COMMISSION DES IMPÔTS

Formation d’une liste de noms à communiquer au Centre des Impôts, parmi lesquels seront choisies 6 personnes qui formeront cette commission.

BASE DE DONNEES ORTHO

Vote d’une délibération pour obtenir ce document gratuit qui permettra de visualiser la commune sur des vues aériennes.


VOTE DE L’INDEMNITé QUI SERA ATTRIBUEE AUX ADJOINTS EN POSTE

L’indemnité déjà attribuée lors de la précédente mandature soit 6,6 % de l’indice brut 1015 de la Fonction publique sera reconduite pour les trois adjoints soit 247 €/mois actuellement.

SDED – MODIFICATION DES STATUTS

Délibération pour l’approbation de l’admission directe au Syndicat mixte de huit communes membres du SIE de Crépol qui a décidé sa dissolution.

CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR

Avis favorable du CM. Délibération est prise pour la création de ce poste.

MISSION LOCALE

Désignation d’un délégué qui représentera la commune à cette instance : Anne SABATIER est élue.

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

En vue d’établir un projet pour les quartiers des Bérards et des Péris, il serait souhaitable de faire une étude préliminaire. La DDA sera contactée pour un devis.

O.N.F. MISSION DE SURVEILLANCE 2008

Proposition de reconduction de cette mission du 14 juin au 30 octobre 2008 par l’ONF.
Avis favorable. Délibération sera faite.

ECOLE

Présentation du compte rendu du dernier Conseil d’école.

QUESTIONS DIVERSES

Accord de la région à notre demande de subvention pour les aires de pique-nique (20 %).
 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 25 MARS 2008

BUDGET PRIMITIF 2008 (VOTE LE 28 FEVRIER 2008)

Présentation par le Maire, au Conseil installé le 14 mars 2008, du budget voté par l’ancien Conseil municipal.

VOTE DU TAUX DES QUATRE TAXES

Inchangé par rapport à 2007, soit :
Foncier bâti 9.15 %
Foncier non bâti 37.04 %
Taxe d’habitation 6.73 %
Taxe professionnelle 4.71 %


PRESENTATION DU PROJET DE L’EXTENSION DE L’ECOLE

Délibération est prise pour autoriser le maire à déposer une demande de permis de construire auprès des Services de la DDE.

DEMANDE DE SUBVENTION DE L’AVER (Association Vétérinaire des éleveurs de la Raye).

Le Conseil municipal souhaite des informations complémentaires sur cette association.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 28 FEVRIER 2008

Approbation du compte rendu de la réunion du 18 janvier 2008.


SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DE LA PLAINE DE VALENCE

La convention signée avec le syndicat, il y 20 ans, est arrivée à son terme fin 2007.
Nécessité de signer une nouvelle convention de vente d’eau avec le Syndicat à compter du 1/01/2008. 
Délibération approuvée à l’unanimité.

SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC LE Service de Médecine du CDG

Modification du rythme des visites préventives du code du travail aux collectivités territoriales tous les ans 
(surveillance médicale renforcée) ou les deux ans selon les risques auxquels sont exposés les agents. 
Délibération approuvée à l’unanimité.

BUDGETS PRIMITIFS 2008 

Présentation des propositions de budgets pour 2008 par le Maire.
Vote des subventions aux associations.
Adoptés à l’unanimité conformément aux tableaux ci-dessous.

BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

BUDGET ANNEXE : EAU et ASSAINISSEMENT

O. N. F.

Lecture du compte rendu de la mission de surveillance des espaces naturels et 

sensibles des Monts du matin – saison 2007.
Meilleure sensibilisation de la population.
Pas de PV cette année.

QUESTIONS DIVERSES

Dépôt du permis de construire de l’extension de l’école réalisé.

Urbanisme – Listage des demandes en cours.
 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 18 JANVIER 2008

Approbation du compte rendu de la réunion du 29 Novembre 2007.

PROJET D'EXTENSION DE L'éCOLE MATERNELLE

Présentation des plans rectifiés.

Demande de Permis de construire en cours.

Demande de subvention D.G.E. présentée à la Préfecture.

La demande de subvention au Conseil général sera faite ultérieurement.

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 AVEC COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DES RESULTATS

Adopté à l'unanimité.

REGLEMENT SPANC (SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)

Adoption du règlement présenté, avec mise en place d’une redevance de 60 € par maison, pour le contrôle de conception et d’implantation, réalisé en 2007.

Adopté à l’unanimité.

TARIFICATION EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT 2008

Suite à la nouvelle réglementation entrée en vigueur le 1/01/2008, les tarifications changent

Eau potable :

Part fixe = 60 €         Prix au m3 = 0.60 € jusqu’à 1 800 m3         Au-delà de 1 800 m3 =  0.40 €/ m3

Assainissement :

Part fixe = 48 €        Prix au m3 = 0.40 € jusqu’à 200 m3            Au-delà de 200 m3 =     0 € / m3.

Nouvelles redevances à appliquer pour l’Agence de l’eau : 0.038 € /m3 sur l’eau et 0.026 € /m3 sur l’assainissement.

CAPTAGE DE ROUSSILLON

Délibération autorisant le Maire à signer les marchés.

Consultation des entreprises en cours pour la réalisation des travaux.

Adoptée à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

• Ecole – pas d’accueil à l’école assurée par la Mairie lors de la grève du 24 janvier.
• Petit cirque – Demande d’occuper la salle des fêtes les mercredis et vendredis soir. Accord de principe est donné.
• Primes de fin d’année – reconduites pour 2007.

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Mur de soutènement en enrochement réalisé fin 2006 place de l'église.