BILAN DU SITE
Page
d'accueil
Droit haitien
Lois et Constitution
Enseignement supérieur
Système judiciaire
Ordre des avocats
Terminologie juridique
Droit d'opinion
Page
d’accueil :
La page d’accueil constitue le portail où l’on aperçoit
le sommaire des huit différents segments d’informations contenus
sur la page principale du site juristehaitien.com. Chaque segment
contient un plan détaillé permettant aux internautes de découvrir
le système juridique haïtien d'un seul clic. La page d'accueil
présente le bilan du site, offrant un résumé global du
contenu de chaque segment du site en particulier, la présentation
met l’accent sur la vision et sur les grandes réalisations du
concepteur du site. Haïti chérie y est aussi intégrée comme
sous-segment pour permettre à tous de découvrir la richesse culturelle
et historique de cette première république noire indépendante
des colons Francais, le 1er janvier 1804. Toutes les nouveautés
et les mises à jour du site seront inscrites dans cette partie
pour en faciliter la navigation.
Droit
haïtien :
Ce segment fournit une synthèse sur les fondements et les caractéristiques
du droit haïtien. Il démontre que le système juridique
applicable en Haïti n'est pas différent du droit francais qui
est d'origine de la famille romano-germanique. On se concentre
sur le code civil haïtien, copie conforme du code civil
français; c'est la même structure méthodologique du Code de Napoléon
de 1804 qui y est adoptée. Ce segment offre l'opportunité au bulletin
électronique le civiliste, véhiculant les fondements des
approches des juristes haïtiens dans la pratique. La structure
des codes haïtiens y est analysée dans un contexte de la
codification universelle. Le rôle de la jurisprudence dans
le développement du droit civil haïtien y est aussi abordé, etc.
Lois
et contitution :
Ce segment fournit des renseignements sur la structure organisationnelle
de la Constitution du 29 mars 1987. On offre une analyse
approfondie des droits fondamentaux contenus dans cette Constitution.
Les diverses conventions et traités signés par la République
d’Haïti sont énumérés dans cette partie. On y traite les particularités
des divers codes haitiens disponibles. Les organisations internationales,
les partis politiques, la composition des deux chambres du Parlement
sont abordés dans ce segment. Sans oublier les adresses des ambassades,
consulats et missions diplomatiques haïtiennes à l'étranger et
le corps diplomatique étranger accrédité en Haïti.
L’enseignement
supérieur :
Ce segment offre un aperçu du système éducatif haïtien et se concentre
plus particulièrement sur l'orientation de la formation juridique
dispensée dans les facultés et écoles de droit de l’Université
d’État d’Haïti. On retrouve aussi des renseignements sur la
composition de l'Université d'Etat d'Haïti et les différentes
matières qui sont enseignées dans les facultés et écoles de
droit au niveau national dans les institutions publiques. La description
des cours selon leur objet et leur nature y est traitée de
manière très approfondie pour chaque année d'études. Un répertoire
du corps professoral et celui des étudiants est à dresser.
Très bientôt, une liste de mémoires déjà présentés et soutenus
sera intégrée à ce site.
Système
judiciaire :
Ce segment donne des renseignements sur le système juridique
haïtien, mais l'accent est mis sur la structure de l’organisation
judiciaire haïtienne. On fournit des renseignements sur les
composantes des 14 districts judiciaires de ce pays. Les différents
types de tribunaux et leurs compétences d'attributions
y sont abordés. Le pouvoir des magistrats dans chacune
de ces juridictions et la procédure à suivre dans chaque
circonstance donnée sont scrupuleusement analysés afin de permettre
à une personne ordinaire de comprendre les rouages de l'organisation
judiciaire haïtienne.
L’ordre
des avocats :
Ce segment offre un aperçu historique sur l'évolution de
la pratique de la profession d'avocat en Haïti. Il traite des
questions relatives à la structure de l'organisation professionnelle
de la pratique du droit en Haïti et de l'accessibilité à cette
profession. Il fournit des renseignements utiles sur le processus
d’admission à l’Ordre, la formation professionnelle
de ses membres, le pouvoir du conseil disciplinaire de
l'Ordre. On y analyse la protection de l’intérêt du public
et le droit à l'éthique et la déontologie professionnelle
des membres de la profession d'avocat.
La
terminologie juridique :
Ce segment présente des outils de communication sur la terminologie
juridique. Il comporte des dictionnaires, des vocabulaires,
des glossaires, des lexiques et des expressions
latines à caractère juridique. Cette partie fournira aussi
des vocabulaires bilingues (créole-français), (anglais-créole),
(espagnol-créole) et des termes juridiques utilisés en
Haïti. On y retrouve une mine d'informations sur la question linguistique
applicable en droit et d'autres renseignements permettant l'évolution
de la langue créole.
Droit
d’opinion :
Ce segment met à la disposition des internautes un registre (Livre
d’or) afin de recevoir leurs commentaires sur le site. Tous
ceux qui confrontent un problème juridique relévant du droit
civil haïtien trouveront une tribune pour poser des questions.
Ils prendront connaissance des conseils juridiques pouvant les
aider à comprendre et à résoudre leurs difficultés de droit. Il
y aura une liste de distribution électronique disponible
(mailing list) pour ceux qui veulent recevoir le civiliste,
organe du site véhiculant les approches des juristes civilistes.
On cherchera à répertorier et à analyser certaines décisions judiciaires
des pays tels que : (la France, le Québec et le Canada)
qui pourraient influencer le système juridique haïtien.
Enfin de compte, on y trouvera ressources, spécialement
mises en place pour établir le lien non seulement avec tous les
sites à caractère juridique ou autres, mais aussi pour permettre
aux internautes d'obtenir une mine de renseignements sur tous
les sites traitant des questions relatives à l'un des segments
énumérés dans le site (juristehaitien.com).