REGLEMENT INTERIEUR DU
TAROT CLUB D’ARRAS
ADOPTE LORS DE l’ A.G.O. du
15 09 2001
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1.1 Définition et Champs d’Application
Conformément à l’article 16 des Statuts
du TAROT CLUB D’ARRAS, dont la création a été décidée par A.G. constitutive du
11 février 2000, les présentes dispositions ont pour objet de préciser
l’ensemble des points non prévus pour lesdits Statuts, et notamment ceux
ayant traits à l’administration et la
gestion de l’Association.
Le présent Règlement Intérieur
modifié est approuvé à l’unanimité après
délibération et vote de
l’Assemblée Générale Ordinaire du 14 09 2001 ; il est réputé conforme aux
Statuts et Règlement Intérieur de la Fédération française de Tarot (modifié en
dernier lieu le 16 octobre 1990) ; il annule et remplace la version
adoptée le 15 septembre 2000.
Le Règlement Intérieur peut
faire l’objet d’amendements en fonction des besoins et si les circonstances le
justifient, soit sur proposition de
tout Membre du Club lors de chaque A.G.O. de rentrée, soit, en cours de saison,
sur proposition d’une majorité des Membres du C.A. dans les conditions fixées à
l’article 12 des Statuts. Dans ce dernier cas, les modifications entérinées
seront immédiatement portées à la connaissance de tous les Membres du Club et
validées par un vote lors de l’A.G. suivante.
Les Statuts, accompagnés du présent
Règlement Intérieur, sont transmis à chacun des Membres de l’Association lors
de son adhésion au Club et après toute modification ultérieure. Ils
s’appliquent à l’ensemble des Membres du Club ainsi qu à toutes les personnes
extérieures au Club ou invitées dans les conditions fixées au présent
Règlement, dès lors qu’ils participent aux activités du Club. Un exemplaire
doit leur être communiqué sur simple demande.
Lors de son adhésion, chaque Membre
s’engage à en respecter l’ensemble des dispositions, sans qu’il soit possible
d’y déroger d’une quelconque façon, sous peine des sanctions énumérées à
l’article 3.3.7. et, pour motif grave, de radiation dans les conditions prévues
à l’article 8 des Statuts.
2 .1. Le Président
Il peut déléguer tout ou partie des
pouvoirs ci-après aux autres membres du Bureau Directeur.
Il est le garant du respect des Statuts
de l’Association et du Règlement Intérieur auprès de ses Membres.
Il fait du Club un lieu de réunion
convivial. Il accueille les nouveaux joueurs et leur explique le fonctionnement
du Club.
Il veille à ce que toutes les
fournitures et matériels mis à disposition de chacun soient en bon état
(locaux, tables, chaises, jeux de carte, tapis, éclairage, chauffage, buvette
correctement achalandée, informatique, feuilles de marque, tableau ou zone
d’affichage réservée au Club etc.)
Il préside à toutes les manifestations
organisées par le Club.
Il est porte-parole de l’Association
auprès de la municipalité, des médias, et s’il y a lieu, de la Fédération
française de Tarot.
Il prépare en élaborant un ordre du jour
et anime les réunions du C.A. et, si besoin, du Bureau Directeur.
Il diffuse tout document et toute
information du Comité Régional de la F.F.T. auprès des membres du C.A.
Il veille à la distribution rapide des
cartes d’adhésion qu’il contresigne avec le Secrétaire Général et le Trésorier,
des licences F.F.T., des lots ainsi qu’au paiement effectif de tout droit
d’inscription, en collaboration avec les autres membres du Bureau Directeur.
Il assiste ou se fait représenter à l’A.G. du Comité régional ou à
toute autre réunion d’instance de la F.F.T. à laquelle il s trouverait convié,
notamment afin de connaître le calendrier des manifestations de sa région et
d’inscrire son concours annuel dans ce calendrier.
Il conserve en bon état les archives de
l’Association, qu’il remet à son successeur, sur simple demande de sa part.
Il peut déléguer tout ou partie de ses
pouvoirs, aux autres membres du Bureau Directeur, selon les circonstances.
Il peut affecter en tant que de besoin,
moyennant accord des membres du Club en A.G. et fixation d’un plafond, une partie
des recettes du Club à un compte Epargne Association.
2.2. Le Secrétaire Général
Il assure une fonction de Vice-Président
de l’Association et doit à ce titre épauler et suppléer le Président dans
toutes ses fonctions.
Il assume également l’ensemble des
fonctions qui lui sont dévolues par les statuts, à savoir :
Il assume par ailleurs l’ensemble des
tâches administratives dévolues au Club, contresigne les cartes d’adhérent au
Club, rédige et fait signer ou co-signer, en étroite collaboration avec le
Président, tout document nécessaire à l’activité du Club, gère le fichier des
adhérents en collaboration avec le trésorier, dont il communique une copie
complète et mise à jour à date régulière aux membres du Bureau Directeur.
Lorsqu ’aucun Secrétaire Général n’est
nommé, le Président remplie ses fonctions.
2.3. Le Secrétaire-Adjoint
Il épaule et supplée le
Secrétaire général, uniquement dans ses missions administratives.
2.4. Le
Trésorier
Il encaisse toutes les recettes du Club
et notamment toutes les cotisations, droit d’inscription aux tournois internes,
droits d’engagement des joueurs dans les compétitions officielles que le Club
organise, et les subventions ou dons de tous ordres, autorisés par la Loi.
Il effectue sur justificatifs le
règlement de toutes les dépenses du Club et notamment celles relatives à son
fonctionnement régulier, celles nécessaires à l’achat éventuel des lots,
ouvrages, matériels, et rembourse les frais de déplacement engagés pour des
tournois extérieurs dans les conditions
fixées à l’article 3.3.5. ci après.
Il présente en fin de saison aux membres
du C.A. et/ou du Bureau Directeur, ou sur demande de l’un de leurs membres, la
situation des comptes du Club.
Il prépare le bilan financier de la
saison écoulé ( état des dépenses et des recettes de l’exercice et, si
besoin, compte d’exploitation et bilan) et le présente lors de l’A.G. de
rentrée.
A tout moment, hors des périodes
scolaires, il montre la comptabilité de l’exercice, et donne toute explication
détaillée au commissaire aux comptes, désignés par le C.A., moyennant demande expresse préalable auprès du Président
et à son adjoint désigné par l’A.G.O. Le rendez-vous de contrôle des comptes
doit être effectué dans les 15 jours francs de la date de la demande.
Il gère le ou les comptes bancaires ou
d’Epargne de l’Association dans les conditions suivantes : seul le
Président, Le secrétaire général, et le Trésorier, ont la signature auprès de
la Banque désignée par le C.A. Le Président ou le Trésorier sont destinataires
des extraits de comptes correspondants et du ou des Livrets d’Epargne.
Lorsqu ’aucun Secrétaire-adjoint ou
Trésorier –adjoint ne sont nommés, le Trésorier remplit leurs fonctions
respectives.
Le versement de dons, de quelque nature
que ce soit, donnera lieu à un reçu délivré par le Trésorier.
2.5. Le Trésorier-Adjoint
Il épaule et supplée le
Trésorier dans l’ensemble de ses fonctions. Toutefois, il ne dispose pas de la
signature sur le compte bancaire de l’Association.
2.6. Le Commissaire aux comptes et le Commissaire aux comptes adjoint
Le Commissaire au compte désigné par le
C.A., conformément à l’article 10 des Statuts, peut, si besoin, se faire
assister dans ses fonctions par un Membre du Club à jour de ses cotisations et
désigné comme Commissaire aux comptes adjoint lors de l’A.G.O. annuelle de
rentrée. Il participe aux contrôles des comptes dans les mêmes conditions que
le titulaire.
Ils exercent leur mission conformément à
l’article 2.4 du présent Règlement Intérieur.
3.1. Périodicité des Réunions
Conformément à l’article 12 des Statuts,
le Président ou le Secrétaire convoquent, selon les modalités prévues, le
Conseil d’Administration, composé des membres du Bureau Directeur et des autres
membres du C.A., une fois au moins par trimestre.
Le C.A. tient une réunion préparatoire
de l’A.G. annuelle dans les quinze premiers de septembre afin de préparer la
nouvelle saison.
3.2. Les Fonctions Préparatoires des Membres du
C.A.
Il peut être nommé, lors de chaque A.G.
de rentrée et au plus tard, lors de la première réunion du C.A. :
Les fonctions et missions de chacun de
ces responsables sont fixées et actées lors de la première réunion de C.A. pour
la saison concernée. Sauf démission de leur titulaire ou poste laissé vacant,
ces postes sont renouvelables par saison.
En cas de démission ou vacance de ces
postes en courts de saison, le C.A. doit pourvoir à leur remplacement dans les
meilleurs délais.
Ces fonctions, ouvertes à tout membre du
C.A., peuvent être cumulées avec celles de Membre du Bureau Directeur.
3.1. Les
fonctions du Conseil d’Administration du Club
3.1.1. Il
met en œuvre le programme de la saison
Ce programme fixe la date, la
périodicité, le lieu et les modalités d’organisation des réunions
hebdomadaires, des tournois internes ou externes ; un projet préparé en
C.A. préliminaire, est soumis pour approbation lors de l’Assemblée Générale de
rentrée.
Ce programme peut subir en cours de
saison, des modifications justifiées sur proposition écrite d’un ou plusieurs
membres du Club auprès du Bureau Directeur, qui décide, sauf cas de force
majeure, de la suite à donner à cette demande lors de sa réunion suivante, dans
les conditions fixées à l’article 12 des Statuts et les en avise par lettre
motivée dans les meilleurs délais.
3.1.1. Il
met en œuvre les tarifs de licence pour la saison en cours
Le C.A. propose, pour approbation, lors
de chaque A.G. de rentrée une grille de tarifs pour la saison en cours,
comprenant notamment les diverses cotisations F.F.T. (cotisation
« affiliés » et « adhérents »), y compris le montant annuel
de l’affiliation F.F.T. susceptible de s’y rajouter, ainsi que le droit
d’inscription au Club, sans préjudice notamment d’éventuels autres droits
d’inscription à tarif préférentiel votés en A.G. de rentrée, liés à
l’organisation de tournois internes ou externes au Club ou à d’autres activités
spécifiques.
Une carte de Membre du Club, numérotée,
signée du Président et du Secrétaire Général, est délivrée dans les meilleurs
délais après encaissement des droits d’inscription fixés par l’A.G. de
rentrée : Elle donne le droit de participer à toute activité du Club, de
voter aux A.G.O. et A.G.E. régulièrement convoquées, de se présenter comme
candidat au Conseil d’Administration et/ ou Bureau Directeur, et donne libre
accès aux formations qui pourraient être délivrées bénévolement par des membres
du Club.
L’affiliation F.F.T. sollicitée par tout
membre du Club, est également transmise à l’adhérent à réception par les
instances de la Fédération.
3.4.4. Il organise ses tournois internes et toutes autres manifestations
organisées par le Club
3.3.4.1 Les
tournois interne « de régularité » du vendredi
Chaque vendredi est organisé aux heures
ouvrables, en fonction du nombre de membres présents, un tournoi en données
libres ou duplicatés selon le programme de la saison entériné lors de l’A.G. de
rentrée.
Un ou plusieurs arbitres internes au
Club peuvent être désignés à tour de rôle par le Président ou en son absence
par le Secrétaire Général.
Chaque participant verse un « droit
d’inscription » complémentaire lors de chaque réunion hebdomadaire sur la
base du tarif voté en A.G. de rentrée. Ce droit d’inscription susceptibles de révision en cours de saison,
s’applique à tous les tournois hebdomadaires, qu’ils comptent ou non pour le
classement interne du Club.
Selon un barème voté en A.G. de rentrée,
variant selon le nombre de joueurs présents, un maximum de 2/3 des entrées (le
solde revenant au Club pour ses frais de fonctionnement) est versé aux
meilleurs joueurs à raison d’un maximum de :
Si, compte tenu du nombre de joueurs présents, la quotité des deux
tiers constituant la valeur des lots dépasse la somme de 46 € arrondis à 300
FRF, la différence est remise au Trésorier du Club pour constituer notamment un
fond d’achat d’ouvrages dédiés au Tarot et constituant la bibliothèque du Club,
fonctionnant selon des modalités reprises à l’article 8.
Ces tournois se déroulent dans la
meilleure convivialité et sont ouverts sans exclusive à tout Membre du Club à
jour de ses cotisations, chaque participant étant tenu de respecter à ces
occasions, les obligations prévues à l’article 7 du présent Règlement
Intérieur. Les nouveaux joueurs ne peuvent prétendre aux primes versées, sans
s’être, au préalable, acquitté de leur cotisation annuelle dans les conditions
fixées par l’A.G. de rentrée
Les Membres d’honneur sont dispensés du
paiement de toute cotisation d’adhésion au Club.
Il peut être décidé par le C.A. si les
circonstances l’exigent, et avec application immédiate, de suspendre tout
versement de droits d’inscription et partant d’attribution des lots en espèces
pour une ou plusieurs réunions hebdomadaires.
3.3.4.2. Il
organise les challenges trimestriels et annuels
Les challenges trimestriels et annuels
ouverts aux Membres du Club sont organisés sous forme de classements internes
des joueurs sur la base du programme annuel adopté en A.G. de rentrée. Tout
joueur ne peut prétendre au bénéfice de ces classements et partant des lots en
espèce attribués, s’il n’est à jour de sa cotisation d’adhésion.
Ces classements validés par le Président
sont établis et régulièrement affichés par le Responsable chargé des tournois
et des challenges du Club. Ils tiennent compte des résultats des tournois
organisés alternativement ou
successivement en donnes libres ou duplicatés organisés au sein du Club, selon
le programme annuel adopté en A.G. de rentrée.
Lors de la réunion de clôture de la
saison du Club, une coupe est offerte au premier de chaque classement ; un
lot en espèces est attribué, selon le barème adopté et les conditions fixées en
A.G. de rentrée, suivant les possibilités financières du Club, aux Membres du
Club classés.
Cette répartition peut être révisée sur
décision du C.A. afin de tenir compte de la création de fonds propres
suffisants à son fonctionnement régulier.
3.3.4.3. Le
tournoi annuel du Club
Le Bureau Directeur, peut, si besoin,
créer une Commission interne ouverte à tout Membre du Club intéressé, et dirigée
par le Responsable des tournois et des challenges du club ou à défaut par le
Président, en vue de préparer le tournoi annuel du Club, en coordination
étroite avec le C.A. dans les meilleures conditions administratives et
logistiques. Cette Commission est chargée de l’ensemble des contacts avec les
prestataires extérieurs ainsi que les autres Clubs non affiliés, la relation
avec la Fédération ou tout organisme affilié restant de la seule compétence du
seul C.A.
En l’absence de Commission, ce Responsable
ou à défaut le Président, assume ces missions avec les autres Membres du C.A.
3.3.5. Il
décide des défraiements donnés aux joueurs participant à une compétition
Selon le budget prévisionnel du Club
dans les conditions et dans la limite des sommes disponibles, il peut être
décidé par l’A.G. pour application par le Bureau Directeur de défrayer
totalement ou partiellement les joueurs participant à un tournoi extérieur ou à
une compétition régionale ou nationale organisée par la F.F.T. de leurs frais de
déplacement sur simple demande de leur part.
3.3.6. Il gère l’assurance annuelle du Club
Si le Club est affilié à la F.F.T., il
souscrit et renouvelle périodiquement un contrat d’assurance au tarif assurance
Club - GROUPAMA, réservé au Clubs
affiliés par l’intermédiaire de la F.F.T. auprès de GROUPAMA SUD OUEST et
couvrant selon les besoins, la
responsabilité civile vie associative, la protection juridique, les accidents
corporels des administrateurs et/ou accidents corporels de licenciés.
Le choix des garanties à souscrire est
décidé en A.G. de rentrée ; toutefois, le C.A. peut apporter toute
modification aux conditions et garanties de la Police souscrite, si les
circonstances l’exigeaient, moyennant information auprès des Membres du Club dans
le rapport moral de l’année suivante.
En l’absence d’affiliation F.F.T., un
appel d’offres est lancé auprès de plusieurs compagnies d’assurance par le
Président qui fait entériner par écrit dans les meilleurs délais, la Compagnie
choisie auprès des autres Membres du Bureau Directeur.
3.3.7 Il
décide sur tout litige concernant ses
Membres
A la suite d’un premier manquement grave d’un quelconque Membre du
Club aux dispositions des Statuts et/ ou du Règlement intérieur, le Bureau
Directeur lui transmet un courrier L.R.A.R. reprenant les faits reprochés, en
le laissant à même de s’expliquer dans un délai raisonnable ; passé ce
délai, en l’absence de réponse de l’intéressé ou si les explications données ne
sont pas jugées satisfaisantes, le Bureau Directeur peut soit émettre
directement un avertissement verbal ou écrit ou un blâme soit engager la
procédure disciplinaire, conformément au paragraphe suivant.
En cas de plusieurs manquements graves tant aux Statuts de
l’Association qu’au présent Règlement Intérieur, le Bureau Directeur peut, sur
convocation du Président ou du Secrétaire général, se réunir en formation
disciplinaire, afin de prendre toutes dispositions pour que les agissements
fautifs cessent et que soient prises les sanctions appropriées :
Outre la radiation du Club, prévue à l’article 8 des Statuts, les
décisions suivantes peuvent être prises :
·
Absence de sanction
·
Avertissement verbal ou écrit
·
Blâme
·
Exclusion temporaire ou définitive pour motifs disciplinaires
A cet effet, la ou les personnes plaignantes et la ou les
personnes poursuivies pour leurs agissements fautifs sont convoquées par
L.R.A.R. à date et heure fixe, entendues par le Bureau, statuant en commission
de discipline présidée par le Président ou à défaut le Secrétaire général, qui,
après en avoir délibéré en secret, décide, en motivant sa décision, à la
majorité simple de ses Membres, la vois du Président étant prépondérante en cas
d’égalité. En cas d’absence non justifiée de la ou des personnes poursuivies ou
entendues, la décision est prise par défaut.
Le ou les personnes poursuivies sont avisées par lettre L.A.R. de
la décision prise. Les Membres du Bureau Directeur siégeant en
Commission de discipline sont soumis au secret des délibérations.
En tout état de cause, si les faits reprochés à l’affilié F.F.T.
relèvent de la compétence des instances de la Fédération Française de Tarot, le
dossier doit être immédiatement
transmis à la Chambre de discipline régionale ou nationale compétente de
la F.F.T., et ce, sans préjudice de toute sanction interne au Club dans les conditions décrites ci-dessus.
3.3.7 Il
décide de choisir ses fournisseurs pour ses besoins de fonctionnement
Seul le C.A. est habilité à choisir d’un commun accord entre ses Membres, dans les conditions fixées par l’article
12 des Statuts, et moyennant un éventuel appel d’offres ou devis, les
fournisseurs ou prestataires de services auxquels il pourrait avoir à
s’adresser dans le cadre de son activité. En cas d’affiliation, la F.F.T. sera
toutefois privilégiée, sauf si l’intérêt du Club en commandait autrement.
3.3 .
Renouvellement du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se
renouvelle conformément aux dispositions de l’article 10 des Statuts
L’ A.G. de rentrée se tient au mois de
septembre de chaque saison, selon un ordre du jour préparé par une réunion préliminaire du C.A. ; il est
communiqué à tous les Membres actifs à jour de leurs cotisations, conformément
à l’article 13 des Statuts .
Cette A.G.O. doit faire préalablement
l’objet de la plus large publicité extérieure possible afin d’attirer de
nouveaux Membres.
Il comporte au minimum les résolutions
suivantes, dans l’ordre indiqué, chacune d’entre elles étant respectivement
portée à la connaissance des personnes présentes, débattue puis votée dans les
conditions prévues à l’article 13 des Statuts.
Signature d’une feuille de
présence : la signature de la feuille de présence vaut avis de réception
de la convocation :
Si le budget du Club le permet,
l’Association peut apporter sa contribution à un repas de clôture entre ses
Membres.
5.1. Le Club s’engage à mettre à disposition des
joueurs :
5.2. Il s’engage également :
« Le jeu de Tarot fait appel à un
harmonieux mélange d’intelligence, de chance, de mémoire et de psychologie. Il
crée entre les joueurs, tantôt partenaires, tantôt adversaires des relations
humaines complexes et souvent chaleureuses. L’immense plaisir qu’il procure à
tous ses pratiquants n’est heureusement que rarement troublé par la
malhonnêteté ou le manque de courtoisie de certains ». (Le jeu de
Tarot, Noël CHAVEY, p.14).
Tout Membre du Tarot Club d’Arras doit
se montrer en tout lieu et en toutes circonstances, honnête, courtois et
respectueux d’autrui. Il représente le Club, en particulier lors de sa
participation à des tournois ou compétitions extérieures, organisées ou non
sous l’égide de la F.F.T.
Aucun écart ne sera toléré à ces règles
élémentaires de vie en Société ; en particulier, toute personne, éprise de
boisson, adoptant une attitude ou des comportements grossiers et discourtois,
sera immédiatement exclue de la réunion, de quelque nature qu’elle soit, sans
préjudice des sanctions qui pourraient être prises à son encontre si ces mêmes
attitudes ou comportements devaient se répéter.
Afin de ne pas porter atteinte à la
santé et à la lucidité des joueurs, seules des boissons non ou faiblement
alcoolisées seront disponibles.
Par ailleurs il sera strictement
interdit de fumer dans la ou les salles réservées aux joueurs du Club ;
une ou plusieurs poses pourront être aménagées sur demande des joueurs, afin
qu’ils puissent fumer à l’extérieur de la salle pendant un court délai.
Le fond de Bibliothèque est notamment
alimenté par les soldes non affectés des tournois hebdomadaires conformément à l’article 3.3.4.1. ainsi que
par tout don, d’où qu’il provienne et qui serait réservé à cet usage.
Ce fonds est identifié à part dans les
comptes de l’Association.
Le Responsable de la Formation et de la
bibliothèque du Club est chargé de l’achat en collaboration avec le Bureau
Directeur, du prêt et de l’entretien des ouvrages aux frais de l’Association.
Les livres empruntés pour une période ne pouvant dépasser 15 jours doivent être
rendus dans le même état qu’au moment du prêt. Un suivi du prêt est géré par ce
responsable qui doit faire part au Bureau de toute difficulté rencontrée dans
l’exercice de cette mission.
A Arras le 15 septembre 2001
Le Secrétaire Général Le
Président