La Constitution
Élément capital de TINC, la Loi Fondamentale est le texte de référence. Régissant les actions de TINC, chaque membre doit la savoir par cœur, et bien sûr prêter serment sur cette Constitution.
Nous te laissons accéder à cette Constitution, Petit... Tu as là devant tes yeux la substance de TINC, sa moelle... Lis bien cela Petit, et prends en de la graine...
Cependant, le Grand Bureau a censuré les articles qui pouvaient porter préjudice à TINC si une quelconque personne extérieure à TINC en prenait connaissance. Merci de votre compréhension.
Si vous ne disposez pas de la police pour ce document, ou pour ce site (c'est à dire si la police que vous voyez est tout à fait banale dans le style Times New Roman...), vous pouvez la télécharger.
Constitution
« La connerie est la seule nécessité de la vie. » Furax |
Article
Tous
les membres de TINC sont nés. Ceci est impératif. Aucun spermatozoïde ne sera
accepté comme membre à part entière.
Les
membres de TINC sont pour l’éternité égaux en droits, en devoirs et autres.
Ils
jureront obéissance à la présente constitution et veilleront à agir pour le
bien de TINC.
Article 2
Les
membres de TINC sont sur un même pied d’égalité (en fait, ils sont à
cloche-pied sur le même pied. Le droit ou le gauche, mais le même.) et aucune
distinction ou clivage ne sera fait dans le groupe.
Tous
les membres actuels de TINC sont nommés à vie «Hauts Dignitaires» (sauf
volonté contraire de leur part ou destitution) et sont «Hauts Responsables»
de TINC. Ces membres sont les suivants :
Furax,
Moi (Lui),
Nyartalétotep le Chaos Rampant, appelé plus couramment Nyartalétotep voire l’autre con (comme d’ailleurs tous les autres membres),
Otto Von Krieg.
Ces
membres forment le Grand Bureau.
La
deuxième organisation de The International Neuneu Company (TINC) comprend les
sociétés suivantes :
International Neuneu Edition (INE S.A) chargée de l’édition du mensuel CNN et de sa diffusion,
International Neuneu Cinéma (INC S.A) chargée de la publicité du groupe et de l’élaboration de films,
Société Internationale de Programmation (SIP S.A) chargée de la production de programmes de tout type pour les membres de TINC et de la vente de programmes,
International Neuneu Randonnée Organisation (INRO) chargée d’organiser les randonnées pédestres des membres de TINC volontaires,
International Neuneu Organisme Pour l’Attribution Des Droits Légitimes Concernant Les Créations Intellectuelles Industrielles Et Artistiques (INOPADDLCLIIEA) chargé de faire valoir les droits à la propriété d’une quelconque création individuelle émanant d’une filiale du groupe,
International Neuneu Organisme de Gestion de Prêts Et Créances (INOGPEC),
International Neuneu Security (INS) chargé d’assurer la sécurité du groupe tant en protection des membres que du patrimoine de TINC.
L’INOGPEC
gérera toute opération du type : prêts, créances, sessions de créances.
Les fonds utilisés par l’INOGPEC seront ceux du Trésor.
Ces
sociétés sont dépendantes de TINC et en sont la propriété inaliénable.
Elles
ne pourront en aucun cas être cédées. Toute cessation d ‘activité ou
liquidation judiciaire devra être décidée à l’unanimité par le Grand
Bureau.
L’INRO,
l’INOPADDLCLIIEA, l’INOGPEC sont des organismes institutionnels du groupe,
ils ne concernent que les membres de TINC et n’ont pas de Fondé de Pouvoir.
Exception
sera faite de l’INRO qui pourra à titre honoraire inviter un ami du groupe à
une randonnée.
Article
4
Les
décisions seront adoptées à la majorité absolue lors des réunions du Grand
Bureau. Chaque membre pourra s’exprimer librement pour défendre son opinion
et sera écouté dans le silence.
De
plus, aucune décision ne pourra être prise en l’absence d’un membre,
excepté si celui-ci a refusé de se rendre à la réunion ou s’il a quitté
la séance de son plein gré.
Les
réunions se dérouleront à huis clos dans le calme et la sérénité.
Article
5
L’admission
d’un nouveau membre ne sera possible que si elle est acceptée à l’unanimité
par le Grand Bureau.
Tout
nouveau membre candidat au Grand Bureau ne sera admis au sein de celui-ci
qu’au bout d’une période d’observation d’un mois, période au cours de
laquelle il pourra assister à deux réunions du Grand Bureau.
L’admission
du nouveau membre au sein du Grand Bureau devra être décidée à l’unanimité
en l’absence du candidat.
Article
6
Les
membres du Grand Bureau et plus généralement les membres de TINC sont tenus au
secret, afin de pouvoir agir en toute impunité.
Les
membres pourront bien sûr avoir des discussions sur n’importe quel sujet
concernant TINC, mais ils veilleront à ce que ces discussions ne soient
entendues par aucune personne extérieure à TINC.
Article
7
Tout
membre du Grand Bureau est libre de ne pas se rendre aux réunions, mais il
veillera à en informer les autres membres en temps voulu afin que des décisions
puissent être prises.
Cependant,
si un membre du Grand Bureau venait à manquer trop souvent aux réunions, il
pourrait être jugé et puni en conséquence.
Tout
membre de TINC est libre de quitter le groupe à tout moment. Cela sera alors irrémédiable,
il devra rendre sa carte de membre et sera tenu au secret absolu, sans quoi il
serait accusé de haute trahison et jugé en conséquence.
Toutefois,
il sera possible à tout membre de TINC de se retirer pour une durée totale de
60 jours par an du groupe pour prendre du recul et réfléchir. Il pourra
ensuite revenir au sein de TINC, tout abus probant serait évidemment sanctionné.
Article
8
En
cas de litige, les membres du Grand Bureau extérieurs au différend se réuniront
avec les parties adverses pour dialoguer, entendre les parties, puis ils
jugeront à huis clos.
La
sentence sera communiquée aux parties présentes.
Le
Tribunal de TINC pourra être saisi par n’importe quel membre et ses décisions
seront prises à la majorité absolue, excepté pour les exclusions qui seront décidées
à l’unanimité.
Article
9
Les
amendes pour peines diverses iront de 1 franc à l’exclusion du groupe.
Les
amendes seront décidées par le Tribunal et reversées à la Trésorerie de
TINC.
Article
10
Un
Trésorier volontaire sera élu à la majorité absolue par le Grand Bureau et
sera chargé de récolter les amendes par l’intermédiaire de l’INOGPEC. Il
sera le garant du trésor.
Tous
les dons au Trésor sont acceptés, et le Grand Bureau pourra décider, si cela
s’avérait nécessaire, de la demande d’une faible cotisation aux membres de
TINC.
L’utilisation
du Trésor sera décidée à l’unanimité par le Grand Bureau, cette
utilisation sera collective.
Article 11
La
présente Constitution sera acceptée à l’unanimité par les membres
du Grand Bureau, imprimée sur papier et signée. Des photocopies officielles
pourront être délivrées par le Grand Bureau aux membres de TINC.
Article
12
La
Constitution pourra subir des réformes. Les projets de réformes seront exposés
au Grand Bureau par n ‘importe quel membre. Si le projet est jugé
valable et ne portant pas atteinte à TINC, il sera voté à la majorité absolue
par tous les membres de TINC et mis en place le premier jour du mois suivant son adoption
(sauf décision contraire à l’unanimité du Grand Bureau).
Article
13
Toutes
les décisions votées par le Grand Bureau le seront à la majorité absolue
excepté pour les questions fondamentales qui ne seront acceptées qu’à
l’unanimité.
Article
14
Les
dispositions décidées au Grand Bureau pour les diverses sociétés du groupe
seront résumées en circulaires tenant lieu de règlement intérieur pour ces
sociétés.
Article
15
Un
Fondé de Pouvoir, membre impératif du Grand Bureau, sera élu à la majorité
absolue par celui-ci pour représenter une société du groupe.
Il
devra consulter le Grand Bureau pour toute décision concernant l’ensemble de
TINC.
Chaque
Fondé de Pouvoir mettre son potentiel personnel au service de TINC.
Tout
Fondé de Pouvoir jugé par Grand Bureau comme inapte à sa fonction sera démis
de ses fonctions et remplacé par un autre membre du Grand Bureau.
Article
16
Aucun
des membres de la première organisation de TINC n’ayant ouvertement déposé
sa candidature ne pourra devenir membre de la deuxième organisation régit par
la présente.
Article
17
Les
biens personnels des membres ne sont pas assimilables au patrimoine du groupe,
sauf volonté contraire.
Article 18
Les
profits dégagés par une société du groupe seront intégralement reversés
au(x) responsable(s) de ces profits.
L’INOPADDLCLIIEA
sera chargé de régler tout litige, ses décisions faisant force de loi.
Les
membres de TINC veilleront, dans l’exercice de leur fonction, à agir dans
l’intérêt commun.
Article
19
Un
membre du Grand Bureau sera désigné comme « Haut responsable à la
Paperasserie » à la majorité absolue et devra archiver, conserver,
rendre compte de tous les documents administratifs papier de TINC.
Chaque
réunion où aura eue lieu un débat important fera l’objet d’un
compte-rendu archivé.
Toute
décision sera écrite et archivée.
Article
20
Les
cartes de membres de TINC devront comporter les éléments suivants :
Photo imprimée,
Numéro de membre aléatoire à 13 chiffres,
Pour les cartes de membres du Grand Bureau : la mention « Haut Responsable »
Une
deuxième carte attribuée aux Fondés de Pouvoir comportera les même mentions
que la carte de membre et portera de plus la mention : « Fondé de
pouvoir de » suivi du nom de la société concernée.
Article 21
Un
membre ne pouvant se rendre à une réunion ou durablement éloigné du lieu
commun de réunion devra recevoir un compte rendu de la réunion. Il devra être
averti pour toute décision importante et il pourra faire parvenir son point de
vue, ses idées, suggestions pour le débat lors de la réunion et charger un
membre de défendre son point de vue.
En
aucun cas l‘éloignement d’un membre, surtout d’un membre du Grand Bureau,
ne doit nuire au fonctionnement de TINC et au membre éloigné. Il a le droit et
le devoir de participer activement comme si la situation était normale.
Son
numéro de membre devra figurer sur ses lettres.
Article
22
Les
membres de TINC veilleront à éviter la violence tant lors des réunions que
dans leurs actions.
Article
23
Pour
chaque réunion du Grand Bureau, un Président de Séance sera nommé aléatoirement.
Il
dirigera la réunion, organisera les votes , lira l’ordre du jour.
Deux
réunions consécutives ne pourront être présidées par le même membre.
Article
24
Un
membre du Grand Bureau sera élu comme Secrétaire du Grand Bureau.
Il
devra planifier les réunions de celui-ci, contacter les membres, seconder le Président
de Séance.
Article
25
Les
membres du Grand Bureau sont les représentants de TINC pour toute relation du
groupe avec l’extérieur. L’aspect diplomatique de TINC sera donc assuré
par les membres du Grand Bureau.
Ils
sont de plus les garants de la Constitution.
Article
26
Le
Grand Bureau veillera à éviter que ses membres ne cumulent plus de deux
fonctions. Exception sera faite pour la fonction de Président de Séance qui
n’est que temporaire.
Article 27
S’il
s’avérait que le Trésorier avait utilisé toute ou partie du Trésor à des
fins personnelles ou sans consulter le Grand Bureau, il serait immédiatement démis
de toutes ses fonctions, serait renvoyé de TINC et serait condamné à verser
une amende de 150 Fr. à laquelle viendrait s’ajouter le remboursement du
triple de la somme détournée (l’estimation de la somme détournée sera
faite par le Grand Bureau).
Article
28
Si
un membre de TINC est exclu ou quitte le groupe, aucun remboursement
d’investissement financier ne lui sera concédé, excepté décision contraire
du Grand Bureau.
Ses
droits inscrits à l’INOPADDLCLIIEA tomberont dans le patrimoine commun de TINC
et les bénéfices en découlant seront reversés à la Trésorerie de TINC.
(sauf décision contraire du Grand Bureau)
Article
29
Aucun
membre, et d’autant plus un membre du Grand Bureau, ne pourra être exclu
arbitrairement de TINC sans des raisons dûment justifiées.
Si
cependant une exclusion de ce type était adoptée par le Grand Bureau, le
membre injustement exclu n’aurait plus à observer le silence sur le groupe.
Une
assemblée extraordinaire composée de tous les membres de TINC
serait alors réunie pour tenter de résoudre la crise institutionnelle.
Article
30
Si
jamais l’intégrité de TINC ou son fondement même était mis en danger, les
membres du Grand Bureau seront les seuls à pouvoir prendre les mesures nécessaires,
même si elles empiètent sur l’intégrité du groupe ou sur son idéologie.
En
cas de dysfonctionnement interne, le problème devra être débattu lors d’une
assemblée extraordinaire réunissant tous les membres de TINC. Les décisions
de cette assemblée seront adoptées à la majorité absolue et seront
applicables immédiatement.
Article
31
La
présente organisation porte le nom de «Deuxième Organisation de TINC»
Tout
changement fondamental, ou amendement de premier ordre dans cette constitution,
modifiant radicalement l’esprit de TINC entraînerait sa dissolution et la création
d’une troisième organisation de TINC. Il sera donc nécessaire de revoir
certains articles en conséquence.
Constitution
adoptée à l’unanimité par les membres du Grand Bureau lors de la réunion
du 25 Janvier 1999 et rédigée par Otto Von Krieg.