La Constitution

 

 

 

Élément capital de TINC, la Loi Fondamentale est le texte de référence. Régissant les actions de TINC, chaque membre doit la savoir par cœur, et bien sûr prêter serment sur cette Constitution.

Nous te laissons accéder à cette Constitution, Petit... Tu as là devant tes yeux la substance de TINC, sa moelle... Lis bien cela Petit, et prends en de la graine...

Cependant, le Grand Bureau a censuré les articles qui pouvaient porter préjudice à TINC si une quelconque personne extérieure à TINC en prenait connaissance. Merci de votre compréhension.

Si vous ne disposez pas de la  police pour ce document, ou pour ce site (c'est à dire si la police que vous voyez est tout à fait banale dans le style Times New Roman...), vous pouvez la télécharger.

 

 

 

 

Constitution

 

 

« La connerie est la seule nécessité de la vie. »

Furax

 

 

Article 1

Tous les membres de TINC sont nés. Ceci est impératif. Aucun spermatozoïde ne sera accepté comme membre à part entière.

Les membres de TINC sont pour l’éternité égaux en droits, en devoirs et autres.

Ils jureront obéissance à la présente constitution et veilleront à agir pour le bien de TINC.

 

 

Article 2

Les membres de TINC sont sur un même pied d’égalité (en fait, ils sont à cloche-pied sur le même pied. Le droit ou le gauche, mais le même.) et aucune distinction ou clivage ne sera fait dans le groupe.

Tous les membres actuels de TINC sont nommés à vie «Hauts Dignitaires» (sauf volonté contraire de leur part ou destitution) et sont «Hauts Responsables» de TINC. Ces membres sont les suivants :

 

 

 

Ces membres forment le Grand Bureau.

 

Article 3

La deuxième organisation de The International Neuneu Company (TINC) comprend les sociétés suivantes :

 

 

 

 

 

 

 

 

L’INOGPEC gérera toute opération du type : prêts, créances, sessions de créances. Les fonds utilisés par l’INOGPEC seront ceux du Trésor.

Ces sociétés sont dépendantes de TINC et en sont la propriété inaliénable.

Elles ne pourront en aucun cas être cédées. Toute cessation d ‘activité ou liquidation judiciaire devra être décidée à l’unanimité par le Grand Bureau.

L’INRO, l’INOPADDLCLIIEA, l’INOGPEC sont des organismes institutionnels du groupe, ils ne concernent que les membres de TINC et n’ont pas de Fondé de Pouvoir.

Exception sera faite de l’INRO qui pourra à titre honoraire inviter un ami du groupe à une randonnée.

 

Article 4

Les décisions seront adoptées à la majorité absolue lors des réunions du Grand Bureau. Chaque membre pourra s’exprimer librement pour défendre son opinion et sera écouté dans le silence.

De plus, aucune décision ne pourra être prise en l’absence d’un membre, excepté si celui-ci a refusé de se rendre à la réunion ou s’il a quitté la séance de son plein gré.

Les réunions se dérouleront à huis clos dans le calme et la sérénité.

Article 5

L’admission d’un nouveau membre ne sera possible que si elle est acceptée à l’unanimité par le Grand Bureau.

Tout nouveau membre candidat au Grand Bureau ne sera admis au sein de celui-ci qu’au bout d’une période d’observation d’un mois, période au cours de laquelle il pourra assister à deux réunions du Grand Bureau.

L’admission du nouveau membre au sein du Grand Bureau devra être décidée à l’unanimité en l’absence du candidat.

 

Article 6

Les membres du Grand Bureau et plus généralement les membres de TINC sont tenus au secret, afin de pouvoir agir en toute impunité.

Les membres pourront bien sûr avoir des discussions sur n’importe quel sujet concernant TINC, mais ils veilleront à ce que ces discussions ne soient entendues par aucune personne extérieure à TINC.

Article 7

Tout membre du Grand Bureau est libre de ne pas se rendre aux réunions, mais il veillera à en informer les autres membres en temps voulu afin que des décisions puissent être prises.

Cependant, si un membre du Grand Bureau venait à manquer trop souvent aux réunions, il pourrait être jugé et puni en conséquence.

Tout membre de TINC est libre de quitter le groupe à tout moment. Cela sera alors irrémédiable, il devra rendre sa carte de membre et sera tenu au secret absolu, sans quoi il serait accusé de haute trahison et jugé en conséquence.

Toutefois, il sera possible à tout membre de TINC de se retirer pour une durée totale de 60 jours par an du groupe pour prendre du recul et réfléchir. Il pourra ensuite revenir au sein de TINC, tout abus probant serait évidemment sanctionné.

Article 8

En cas de litige, les membres du Grand Bureau extérieurs au différend se réuniront avec les parties adverses pour dialoguer, entendre les parties, puis ils jugeront à huis clos.               

La sentence sera communiquée aux parties présentes.

Le Tribunal de TINC pourra être saisi par n’importe quel membre et ses décisions seront prises à la majorité absolue, excepté pour les exclusions qui seront décidées à l’unanimité.

Article 9

Les amendes pour peines diverses iront de 1 franc à l’exclusion du groupe.

Les amendes seront décidées par le Tribunal et reversées à la Trésorerie de TINC.

Article 10

Un Trésorier volontaire sera élu à la majorité absolue par le Grand Bureau et sera chargé de récolter les amendes par l’intermédiaire de l’INOGPEC. Il sera le garant du trésor.

Tous les dons au Trésor sont acceptés, et le Grand Bureau pourra décider, si cela s’avérait nécessaire, de la demande d’une faible cotisation aux membres de TINC.

L’utilisation du Trésor sera décidée à l’unanimité par le Grand Bureau, cette utilisation sera collective.

 

Article 11

La  présente Constitution sera acceptée à l’unanimité par les membres du Grand Bureau, imprimée sur papier et signée. Des photocopies officielles pourront être délivrées  par le Grand Bureau aux membres de TINC.

 

Article 12

La Constitution pourra subir des réformes. Les projets de réformes seront exposés au Grand Bureau par n ‘importe quel membre. Si le projet est jugé valable et ne portant  pas atteinte à TINC, il sera voté à la majorité absolue par tous les membres de TINC  et mis en place le premier jour du mois suivant son adoption (sauf décision contraire à l’unanimité du Grand Bureau).

Article 13

Toutes les décisions votées par le Grand Bureau le seront à la majorité absolue excepté pour les questions fondamentales qui ne seront acceptées qu’à l’unanimité.

Article 14

Les dispositions décidées au Grand Bureau pour les diverses sociétés du groupe seront résumées en circulaires tenant lieu de règlement intérieur pour ces sociétés.

Article 15

Un Fondé de Pouvoir, membre impératif du Grand Bureau, sera élu à la majorité absolue par celui-ci pour représenter une société du groupe.

Il devra consulter le Grand Bureau pour toute décision concernant l’ensemble de TINC.

Chaque Fondé de Pouvoir mettre son potentiel personnel au service de TINC.

Tout Fondé de Pouvoir jugé par Grand Bureau comme inapte à sa fonction sera démis de ses fonctions et remplacé par un autre membre du Grand Bureau.

Article 16

Aucun des membres de la première organisation de TINC n’ayant ouvertement déposé sa candidature ne pourra devenir membre de la deuxième organisation régit par la présente.

 

Article 17

Les biens personnels des membres ne sont pas assimilables au patrimoine du groupe, sauf volonté contraire.

Article 18

Les profits dégagés par une société du groupe seront intégralement reversés au(x) responsable(s) de ces profits.

L’INOPADDLCLIIEA sera chargé de régler tout litige, ses décisions faisant force de loi.

Les membres de TINC veilleront, dans l’exercice de leur fonction, à agir dans l’intérêt commun.

Article 19

Un membre du Grand Bureau sera désigné comme « Haut responsable à la Paperasserie » à la majorité absolue et devra archiver, conserver, rendre compte de tous les documents administratifs papier de TINC.

Chaque réunion où aura eue lieu un débat important fera l’objet d’un compte-rendu archivé.

Toute décision sera écrite et archivée.

 

Article 20

Les cartes de membres de TINC devront comporter les éléments suivants :

 

 

 

Une deuxième carte attribuée aux Fondés de Pouvoir comportera les même mentions que la carte de membre et portera de plus la mention : « Fondé de pouvoir de » suivi du nom de la société concernée.

Article 21

Un membre ne pouvant se rendre à une réunion ou durablement éloigné du lieu commun de réunion devra recevoir un compte rendu de la réunion. Il devra être averti pour toute décision importante et il pourra faire parvenir son point de vue, ses idées, suggestions pour le débat lors de la réunion et charger un membre de défendre son point de vue.

En aucun cas l‘éloignement d’un membre, surtout d’un membre du Grand Bureau, ne doit nuire au fonctionnement de TINC et au membre éloigné. Il a le droit et le devoir de participer activement comme si la situation était normale.

Son numéro de membre devra figurer sur ses lettres.

Article 22

Les membres de TINC veilleront à éviter la violence tant lors des réunions que dans leurs actions.

Article 23

Pour chaque réunion du Grand Bureau, un Président de Séance sera nommé aléatoirement.

Il dirigera la réunion, organisera les votes , lira l’ordre du jour.

Deux réunions consécutives ne pourront être présidées par le même membre.

Article 24

Un membre du Grand Bureau sera élu comme Secrétaire du Grand Bureau.

Il devra planifier les réunions de celui-ci, contacter les membres, seconder le Président de Séance.

 

Article 25

Les membres du Grand Bureau sont les représentants de TINC pour toute relation du groupe avec l’extérieur. L’aspect diplomatique de TINC sera donc assuré par les membres du Grand Bureau.

Ils sont de plus les garants de la Constitution.

Article 26

Le Grand Bureau veillera à éviter que ses membres ne cumulent plus de deux fonctions. Exception sera faite pour la fonction de Président de Séance qui n’est que temporaire.

Article 27

S’il s’avérait que le Trésorier avait utilisé toute ou partie du Trésor à des fins personnelles ou sans consulter le Grand Bureau, il serait immédiatement démis de toutes ses fonctions, serait renvoyé de TINC et serait condamné à verser une amende de 150 Fr. à laquelle viendrait s’ajouter le remboursement du triple de la somme détournée (l’estimation de la somme détournée sera faite par le Grand Bureau).

Article 28

Si un membre de TINC est exclu ou quitte le groupe, aucun remboursement d’investissement financier ne lui sera concédé, excepté décision contraire du Grand Bureau.

Ses droits inscrits à l’INOPADDLCLIIEA tomberont dans le patrimoine commun de TINC et les bénéfices en découlant seront reversés à la Trésorerie de TINC. (sauf décision contraire du Grand Bureau)

Article 29

Aucun membre, et d’autant plus un membre du Grand Bureau, ne pourra être exclu arbitrairement de TINC sans des raisons dûment justifiées.

Si cependant une exclusion de ce type était adoptée par le Grand Bureau, le membre injustement exclu n’aurait plus à observer le silence sur le groupe.

Une assemblée extraordinaire composée de tous les membres de TINC  serait alors réunie pour tenter de résoudre la crise institutionnelle.

 

Article 30

Si jamais l’intégrité de TINC ou son fondement même était mis en danger, les membres du Grand Bureau seront les seuls à pouvoir prendre les mesures nécessaires, même si elles empiètent sur l’intégrité du groupe ou sur son idéologie.

En cas de dysfonctionnement interne, le problème devra être débattu lors d’une assemblée extraordinaire réunissant tous les membres de TINC. Les décisions de cette assemblée seront adoptées à la majorité absolue et seront applicables immédiatement.

Article 31

La présente organisation porte le nom de «Deuxième Organisation de TINC»

Tout changement fondamental, ou amendement de premier ordre dans cette constitution, modifiant radicalement l’esprit de TINC entraînerait sa dissolution et la création d’une troisième organisation de TINC. Il sera donc nécessaire de revoir certains articles en conséquence.

 

Constitution  adoptée à l’unanimité par les membres du Grand Bureau lors de la réunion du 25 Janvier 1999 et rédigée par Otto Von Krieg.