La Lettre à tous les Collèges d'anciens des USAdu 1er Juillet 1989 ou quand la loi de Jéhovah passe avant celle de César

 

Traduction imparfaite de Charles CHASSON

 

 

WATCHTOWER
BIBLE AND TRACT SOCIETY OF NEW YORK, INC..
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1 Juillet, 1989

 

A TOUS LES COLLEGES D’ANCIENS DES ETATS-UNIS


CONFIDENTIEL


Chers Frères:


Nous vous écrivons pour  aider chacun d’entre vous à prendre conscience des problèmes croissants qu’impliquent vos fonctions en rapport avec les questions d’ordres légales et leur conséquences. En raison de l’importance de cette lettre,  le Surveillant  Président  devrait convoquer une réunion spéciale du Collège  des anciens afin de lire et  d’examiner soigneusement cette lettre. En répandant le message de royaume, il est approprié que nous soyons clairs et francs. Jésus nous a commandé  que " ce que vous entendez chuchoté, prêchez-le  sur le toit des maisons." (Matthieu 10:27) même lorsque les autorités de ce monde exigent de nous que nous conservions le silence, nous répondons la même chose que les apôtres: " nous ne pouvons pas cesser de parler au sujet des choses que nous avons vues et entendu." (Actes 4:20) La congrégation chrétienne continuera à déclarer le message de royaume clairement jusqu'à ce que Jéhovah nous dise que le travail est terminé.

 
Les anciens partagent la responsabilité de diriger le troupeau. Cependant, ils doivent faire attention à ne pas divulguer des informations sur les sujets personnels aux personnes non autorisées. Il y a " un temps pour se taire, " quand " vos paroles devraient être peu nombreuses." (Ecclésiastes 3:7; 5:2) Le proverbes 10:19 avertit: " dans l'abondance des paroles survient la transgression, mais celui qui retient ses lèvres se montre avisé." Des problèmes surgissent quand les anciens parlent inconsidérément de sujets qui devraient être maintenus confidentiels. Les anciens doivent porter une attention spéciale au conseil suivant: " ne révèle pas les propos confidentiels d’un autre." (proverbes 25:9) souvent la paix, l'unité, et le bien-être spirituel de la congrégation sont en jeu. Un usage inapproprié de la langue par un anciens peut avoir comme conséquence de sérieux problèmes légaux  pour l'individu, la congrégation,  ou même la Société.


Tandis qu’en tant que chrétiens nous sommes prêts à pardonner à d'autres qui  nous auraient fait du tort, les personnes du monde ne sont pas si inclinées à le faire. Les personnes du  monde sont très rapides à recourir aux procès si elles sentent leurs " droits "  ont été lésés. Certains qui s'opposent au travail de la prédication de royaume  tirent profit aisément de toutes les dispositions légales pour gêner  ou  pour en empêcher les progrès. Ainsi, les anciens doivent particulièrement se garder d’une mauvaise 'utilisation de la langue. Jésus a fait face à ces opposants qui ont essayé " de l'attraper dans ses paroles, de manière à le livrer au gouvernement." (Luc 20:20) il nous a instruits d’être " prudents comme des serpents mais innocents comme des colombes " dans de telles situations. (Matthieu 10:16) Quand une telle menace existe, notre position en tant  qu’ancien devraient être en conformité avec les paroles de David: " je veux garder ma  bouche avec un bâillon , tant que le méchant sera devant moi."-Psaumes 39:1.


À Tous les Collèges d’Ancien 1  Juillet, 1989 Page 2

 
Ces dernières années, ce sujet est devenu  une cause de préoccupation croissante. L'esprit du monde a sensibilisé des personnes concernant leurs " droits " légaux et sur les moyens légaux qu’elles peuvent utiliser pour exiger une punition si de tels " droits " étaient lésés. Par conséquent, un nombre de plus en plus important de personnes vindicatives ou contrariés, aussi bien que des opposants, ont lancé une série de procès pour infliger des pénalités financières aux individus, aux congrégations, ou à la Société. Plusieurs de ces procès ont pour cause  un abus de la langue. En tant qu’ancien, rappelez-vous que des paroles ou des actions peu judicieuses de votre parti peuvent parfois être interprétés d’un point de vue légal comme une  violation du « droit » des autres.

 
La nécessité qu’ont les anciens de garder  la confidentialité la plus stricte  a été à plusieurs reprises soulignée. Veuillez vous référer à la Tour de Garde du 1 avril  1971, pages 222-4, et celle du 1er septembre, 1987, pages 12-15. Le numéro de NOTRE SERVICE de ROYAUME, de Septembre 1977 page 6, paragraphe 36, et le manuel  ks7J,  à la page 65,  fournissent également des conseils et une direction utiles. Ces documents ont fortement souligné la responsabilité des anciens afin d'éviter de révéler des informations confidentielles à ceux qui n’en ont pas le droit.
Les conséquences légales d'une rupture de la confidentialité par des anciens peuvent être substantielles. Si les aînés ne suivent pas la direction de la société soigneusement quand ils traitent  de sujets confidentiels, de telles erreurs pourraient avoir comme conséquence un litige de la par de ceux qui sont offensés. Des dommages financiers substantiels ont  été ainsi demandés contre des anciens ou des congrégations. Dans certains cas où les autorités sont  impliquées,  certaines complications peuvent mener jusqu’à une amende ou  un emprisonnement. Ces éventualités soulignent la  nécessité qu’ont les anciens de discerner et suivre soigneusement des directions fournies par la société.

I CE QU’IL  FAUT FAIRE DANS DES CAS SPÉCIFIQUES

 

.A. Au Sujet des Comités Judiciaires

 

Les comités judiciaires doivent suivre soigneusement les instructions de la société dans le cadre de leurs fonctions. (note ks77, pages 66-70; ks81, pages 160-70.) Quelque soit ce qui est soumis par écrit au comité par le fautif allégué ou par les témoins, cela devrait être maintenu dans la confidentialité la plus stricte. Si il est nécessaire de continuer plus tard une audition du Comité, les membres du comité devraient donner au Président toutes les notes personnelles qu'ils ont prises. Le Président maintiendra ces notes dans un endroit sûr pour empêcher toute rupture de la confidentialité. Les notes peuvent être remises aux différents anciens quand l'audition reprend. Une fois le cas réglé, le Président devra placer  les seuls notes et documents nécessaires, un résumé du cas, et le formulaire S-77 sous enveloppe scellée dans les fichiers de la congrégation. Rien ne devrait être préservé en dehors de cette enveloppe scellée (toutes les notes personnelles inutiles y compris) par n'importe quel anciens du comité. Évidemment, aucun comité ne laissera jamais enregistré les démarches judiciaires  sur bande ou permettre  à des témoins passant devant le comité de prendre des notes.


À Tous les Collèges  D’Anciens 1 Juillet, 1989 Page 3


B. Abus D'Enfant

Beaucoup d'états ont des lois sur la dénonciation des abus d'enfants. Quand les anciens reçoivent des témoignages d'abus physique ou sexuel sur un enfant, ils doivent immédiatement entrer en contact avec le service juridique de la société. Les victimes d'un tel abus doivent être protégées contre davantage de danger .-Voir à ce propos " si le plus mauvais se produisait, " AYl.Qk..e.1- janvier 22, 1985, la page 8.

 
C. Mandats de perquisition et citations à comparaître


1. Un mandat de perquisition est un arrêté  d’une cour de justice autorisant la police à rechercher des preuves dans un certain endroit qui peuvent être utilisée lors d’une poursuite criminelle. Aucun ancien ne devrait jamais consentir à  (« permettre ») la recherche dans une Salle du Royaume ou dans n'importe quel autre endroit où des enregistrements confidentiels sont stockés. Cependant, armée d’un mandat de perquisition la  police n'a pas besoin de (« votre ») consentement et peut même employer la force pour accomplir sa tâche. Probablement avant d'obtenir un mandat de perquisition, la police ou d'autres fonctionnaires gouvernementaux  mènent  une enquête concernant les enregistrements confidentiels,  ou font la demande afin d'obtenir de tels enregistrements, ou préviennent qu'ils demanderont un mandat de perquisition si le ou les ancien(s) impliqué(s) ne coopère(nt) pas. Dans une telle situation, le service juridique de la société devra être appeler immédiatement.


À tout moment un ancien peut être confronté à un mandat de perquisition (avec ou sans communication préalable), l'ancien devra d'abord demander à lire le mandat. Après l’avoir lu il devra demander s' il peut demander  des conseils juridiques et devra appeler le service juridique de la société. Si pour quelque raison que ce soit, le service juridique ne peut pas être contacté, les anciens impliqués devront faire tous les effort possibles afin d'obtenir l'aide d'un avocat local pour  protéger la confidentialité des enregistrements. Il se pourrait qu’il soit impossible d'arrêter des officiers déterminés de poursuivre les recherches autorisées par le mandat. Des anciens consciencieux voudront  faire tout ce qu’ils peuvent  raisonnablement et pacifiquement  pour préserver la confidentialité de  la congrégation en harmonie avec le principe présenté en Actes 5:29.


2. Les citations sont des demandes  pour que des documents  ou des individus se présentent à une tribunal ou à la police pour  témoigner. Les citations peuvent être émises par une cour ou dans certains cas par une agence gouvernementale ou un mandataire. Si un aîné reçoit une citation, il devrait entrer en contact avec le service juridique de la société immédiatement. Ne retournez jamais les enregistrements, notes, documents, ou n’indiquez rien des propos confidentiels recherchés par  la citation sans recevoir au préalable la direction du service juridique.

 
D. Crimes et investigations criminelles

Dans certains cas les anciens formeront un comité judiciaire se rapportant à des fautes  qui pourrait également constituer une violation des lois pénales de César (par exemple, un vol, une agression , etc.). D'une façon générale, une enquête des pouvoirs séculiers sur un  problème touchant la congrégation ne devrait pas empêcher  de conduire les auditions  du comité judiciaire. Pour éviter l'enchevêtrement  (« entre vos investigations ») et celles les autorités séculaires qui peuvent étudier le même problème, la confidentialité la plus stricte (même du fait qu'il y a un comité) doit être maintenue.


À Tous les Collèges D’Anciens  1 Juillet, 1989 Pages 4


Si le possible fautif admet un péché (crime), personne d'autre ne devrait être présent en dehors des membres du comité. Quand des preuves confortent l'accusation et que la  véritable repentance n'est pas manifestée entraînant la décision d’exclure (« le fautif »), le cours normal du processus devrait être maintenu comme la possibilité de faire appel et l’annonce faite à la congrégation. Dans les cas d’un fautif coupable de crime sérieux  (comme par exemple, le meurtre, le viol, etc.), et si la conduite criminelle est largement connue dans la congrégation,  le collège des anciens devrait contacter la société avant de procéder au  comité judiciaire.

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E~ quand les Surveillants et les proclamateurs se déplacent


Un nombre considérable de proclamateurs, y compris des anciens et des assistants ministériels se déplacent d'une congrégation à l'autre. Parfois les circonstances entourant leur départ ne sont  pas claires. Quelques frères  peuvent parfois éprouver des problèmes qui ont remis en question leurs qualifications. Il n'est pas rare qu’un collège d’anciens se retiennent de donner des conseils, permettant au frère de se déplacer ailleurs sans avoir discuter de son problème. Par la suite, ils refusent de le recommander pour son réappointement dans sa nouvelle congrégation. Souvent un tel frère proteste, exigeant une correspondance accrue entre les collèges d’anciens (« des deux congrégation »). Certaines informations personnelles, et parfois embarrassantes  doivent alors circulées. Un tel mauvais traitement du problème augmente considérablement les risques de répercussions sérieuses. Des problèmes peuvent ainsi être évités si  le collège des anciens assument la responsabilité d'informer un tel frère qu'il ne sera pas favorablement recommandé, expliquant entièrement les raisons pour lesquelles il devrait faire les efforts  pour résoudre les différents avant qu'il parte, éliminant ainsi une polémique impliquant sa nouvelle congrégation. Le collège devrait assigner deux anciens pour le rencontrer avant qu'il ne se déplace, lui faisant savoir s' ils le recommandent ou pas auprès de sa nouvelle congrégation.

 
Ceci s'applique aussi aux proclamateurs qui se déplacent au moment où leur conduite personnelle exige des investigations de la par des anciens. Si de sérieuses  accusations de péché ont été faites contre  cet individu et qu’il se déplace dans une autre congrégation avant que le sujet soit mené à son terme, il est mieux généralement que les anciens  de sa congrégation d’origine  suivent  et traitent le problème, si c’est possible et si la distance le permet. Ils connaissent  mieux la personne et les circonstances entourant le péché présumé; ils sont dans une meilleure position pour obtenir les faits et pour gérer le cas. Traiter les problèmes de cette façon éliminera la nécessité d'indiquer des 'informations confidentielles inutilement au sujet de la vie privée des personnes.

 
F. Quand Des Procès  menacent

 
Si la congrégation ou les anciens (en leur qualité d'anciens) sont sous la menace d’un procès, le service juridique de la société doit être immédiatement contacté. Aucune déclaration ne devrait être fait par n'importe quel membre du collège des anciens au sujet de la validité d'un procès réel ou possible sans l’autorisation  de la société.


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G.Garde D'Enfant.

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Les anciens peuvent apprendre qu'un proclamateur fait face à un conflit sur la garde de ses enfants dans une procédure de divorce. Si les droits parentaux de celui-ci dont remis en question sur la base de nos croyances chrétiennes, ou sur l'affirmation que nos croyances sont nocive aux  intérêts de l’enfant, les anciens devraient immédiatement écrire au service juridique de la société. Dans des cas  d’urgence extrême, un appel téléphonique peut être nécessaire. Le service juridique évaluera les faits et déterminera le degré de sa participation éventuelle. Les anciens n'ont aucune autorité pour  promettre quoique ce soit au sujet du  paiement des honoraires par la Société ou pour promettre que la société s’occupera de ces cas spécifiques. Il n'ait nullement besoin de contacter la société si rien n’indique que les croyances et les pratiques des témoins de Jéhovah seront attaqués dans un conflit sur la garde des enfants.

 
Quand vous écrivez au service juridique de la société au sujet d'un cas spécifique, fournissez s'il vous plaît les informations suivantes:
I. Les noms des parents et de leurs mandataires.
2. Le nombre d'enfants impliqués et  leurs âges.
3. Une courte description des faits, y compris la présence d’apostats.
4. une évaluation de l'état spirituel du parent chrétien -- est-il ou est-elle nouveau ou nouvelle dans la vérité? Actif? Inactif? Équilibré?
5. Le statut de l'instance judiciaire -- le  problème va-t-il en procès? La date du procès a-t-elle été fixée? Si oui, quand?


II. POINTS À SE RAPPELER

A. Jugeant de l'importance de  garder la confidentialité, les Anciens doivent exercer  une attention particulière quand ils en  viennent à connaître des informations confidentielles sur la vies privée d'autres (« chrétien »). Ne sous-estimez pas de manière erronée les risques d'une perte de la confidentialité. La révélation non autorisée d'informations confidentielles peut avoir comme conséquence des procès coûteux. Même si un procès tourne favorablement, le temps et l'énergie  qui pourraient être consacrées aux intérêts de royaume sont perdues.
B. Ne faites pas de déclarations aux autorités séculaires tant que vous n’avez pas reçu  l'avis juridique de la société
La loi ne requiert pas de vous  des réponses immédiates aux autorités séculaires sur des sujets qui pourraient comporter la révélation d'information confidentielle. Permettre volontairement la recherche dans les fichiers de la salle du royaume  ou dans des fichiers confidentiels, sans qu’aucun mandat de perquisition vous soit présenté, pourrait être une violation des droits de la congrégation ou de personnes. Aucune déclarationt ne devrait être faite avant que vous vous soyez  enquis  de votre position légale auprès du service juridique de la société.


À Tous les Collège D’Anciens 1er  Juillet, 1989 Page 6

 
C. Faites extrêmement attention avec ce qui est écrit
Tout les informations lié aux sujets juridiques doivent être maintenu dans un endroit sûr, accessible  aux seuls anciens. Les rapports finals  des comités judiciaires doivent être placés sous enveloppe scellée dans les fichiers de la congrégation. Un comité judiciaire doit éviter d'envoyer à un individu une quelconque correspondance qui l'accuse d’une faute spécifique. (note ks77, pages 68-9.) Rien n'en devrait être remis par écrit à une personne exclue pour l'informer de son statut ou des ' raisons de son exclusion sans direction spécifique de la société. Les règles et les procédures des témoins de Jéhovah n'exigent pas de telles révélations écrites. Quoique ce soit  d’écrit  soumis à un comité judiciaire devra être maintenu dans la confidentialité la plus stricte. Si un comité judiciaire exclu un individu, il est informé oralement de la mesure prise et de son droit à faire appel. Si le pêcheur refuse d'assister à l'audition, deux membres du comité judiciaire doivent essayer de contacter l'individu à sa maison et  l'informer oralement de la décision. Si ce n'est pas possible, les deux anciens doivent pouvoir l'informer par téléphone.
D. Gardez l'utilisation de votre langue
Pensez avant de  pariez. Ne discutez pas de points privés et judiciaires avec des membres de votre famille, y compris vos épouses, ou avec d'autres membres de la congrégation. Faites extrêmement attention  à ne pas révéler par inadvertance  une 'information privée quand d'autres sont présents, comme en parlant au téléphone en présence d'autres  personnes qui écoutent dans la même pièce ou à côté. (~ de note, page 65.) Parfois, les cas judiciaires compliqués peuvent rendre nécessaire la consultation d’un ancien expérimenté et mûr dans une autre congrégation ou du  Surveillant de circconscription. À moins que le Surveillant de circonscription soit l'ancien consultét, seul les détails convenables doivent être discutés et les noms ne devraient pas être mentionnés.
Les aînés portent une lourde responsabilité  en administrant les besoins des congrégations chrétiennes, et en respectant la confidentialité comme  ils le font. (I Corinthians 16:13) nous espérons que l'information fournie dans cette lettre vous aidera à porter ce fardeau. Soyez assuré de notre amour et de nos prières, et puisse Jéhovah continuer à vous bénir en tant que  berger de son troupeau -- l Peter 5:1-3.


Vos frères,

WTBS

P.s. En raison de l'importance des informations  présentées dans la présente nous suggérons que le collège des anciens ait conjointement lu et considéré cette lettre aussitôt que possible après sa réception. Veuillez ne pas photocopier  cette lettre, ni ne la faire lire à d'autres. Elle devra être maintenue dans les dossiers confidentiels de la Congrégation en vue de consultation ultérieure qui pourrait être requise par le collège des anciens.

 

 

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