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site du Ministère de l'Agriculture
Politique
de qualité : sensibilisation aux AOP, IGP, STG, par la DG VI
(agriculture) sur le serveur de l'Union Européenne
MarksOnLine : site portail américain : recherches et informations sur les marques et les noms de domaine.
WIPLA : site accessible sur abonnement - éditions Cédat
Prodimarques : bibliographie, présentation d'entreprises, sommaires de la Revue des Marques.
AFAQ : marque de certification ISO 9002Trademark issues in cyberspace par Sally M. Abel : une étude (américaine) détaillée et régulièrement mise à jour.
Framing & Meta-tags articles du Law Journal Extra
Etude statistique sur les litiges marques c/ internet (noms de domaine & sites web) par Milton Mueller (121 cas, juin 1998)
All About Trademarks par Gregory H. Guillot : très nombreux liens, notamment les textes de lois fédérales (USA) et des lois de divers pays.
European Community Trademark Regulations sur le site d'Ewad Ewans & Co (UK)
KuesterLaw - Patent Copyright Trademark
Quicklinks trademarks : (peu de) liens vers des articles ou des dépêches.
Comprehensive Guide to U.S. and International Trademarks
Marques communautaires (OHMI) :
Liste des demandes rejetées
Décisions des Chambres de Recours
Décisions sur opposition
Classification de Nice (7ème édition) dans l'ordre des classes (OMPI) : libellés français - libellés anglais (les numéros d'ordre permettent de passer d'une langue à l'autre)
Recherches dans la Classification de Nice (libellés en anglais) par l'Office australien
Liste de tous les libellés (détaillés) acceptés par l'USPTO pour l'enregistrement de marques aux Etats-Unis (indispensable pour répondre à une notification).
Libellés acceptés par l'Office du Royaume Uni (moteur de recherche) : bien plus détaillés que la classification de Nice ; incorpore des libellés liés à des technologies récentes (ex. : "mp3"). Très utile pour répondre aux notifications d'Offices du Commonwealth.
Euronice (projet de l'OHMI)
Site de l'OMPI sur les classifications : état des travaux sur la prochaine révision, recommandations.
Bases des Offices :
Australie (nécessite Java ou logiciel ad-hoc)
Brésil
Canada
Etats-Unis : recherche de marques - bientôt remplacée par TESS (Trademark Electronic Search System) - nouveau : TARR : Trademark Application and Registration Retrival
Japon : recherche de marques et liste des marques notoires
OHMI : recherche par numéro et par le nom de marque
Royaume-Uni (recherche uniquement par le numéro)
Autres recherches gratuites
E-gineer Domainator : recherche simultanée parmi les marques américaines, les noms de domaines et des dictionnaires en ligne (définition, traduction et rhymes).
Bases de données payantes et sociétés de recherches :
ICImarques : base de l'INPI
QWAM : possibilité de recherches en ligne
Questel - autre adresse : Questel-Orbit
Saegis : recherches via le web, par Questel
Thomson & Thomson (USA)
T&T's Dialog : recherches parmi les marques autrichiennes, benelux, canadiennes, danoises, frnçaises, allemandes, italiennes, liechtenstein, monégasques, suisses, britanniques, US et internationales.
Netnames (UK) Domain names management (dépot, modification, surveillance...)
Avantiq (Luxembourg) : Recherches ; registre des marques communautaires, NAFTA files, pharmateucical in use database, recherches par similitudes.
Marquesa (UK) : UK, US, EU databases, trademarks & designs
Identity Research Corporation / Trademarks
Twoi (Corée du Sud)
DP Info (Allemagne)
Aperçu d'Onoma, La lettre des Marques , de Nomen
Newsletters de Ladas
& Parry (USA)
Bulletin de TMP Abu Gazalleh
Uniquement payants :
Premières informations gratuites :
Euridile : la base de l'INPI ; liste des résultats accessible directement, puis informations supplémentaires payantes.
Société.com : accès gratuit aux deux derniers bilans et à un résumé des informations sur la société ; commande d'extraits payante
Framing, Méta-tags, caching : modules de cours du Prof. William T. Fisher's (Harvard).
Parodie de marques :
Feuille de calcul pour le calcul des taxes de désignation des marques internationales (format Excel 5 (windows)) sur le site de l'OMPI.
Ma collection de marques : quelques marques particulières
Computer packages : logiciel (US) de gestion des droits (brevets & marques)
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