Autrefois, le but de la comptabilité analytique d'exploitation était d'établir le prix de revient de chaque service, ou, plus précisément, de chaque FONCTION (ex : administration, cuisine, radiologie, médecine, chirurgie, etc...). Aujourd'hui, on cherche aussi à déterminer des coûts par PATHOLOGIE.

I) LE DECOUPAGE PREALABLE de l'établissement (D. 11 août 1983, C. 18 septembre 1984).

Trois niveaux de découpage :

* Les centres de responsabilité (CR).

- ensembles stables de moyens.

- placés sous une autorité identique,

- chargés d'une fonction homogène (mais pouvant regrouper plusieurs activités).

* Les centres d'activité (CA).

- sous-ensemble d'un CR.

- c'est le niveau de comptabilité analytique et de suivi d'activité, visant au décompte des "unités d'oeuvre" (ex : heures, actes, entrées, ...) et des "densités de moyens" (ex : moyens exprimés en francs / nombre d'unités d’œuvres).

* Les unités fonctionnelles (UF) : le plus petit élément de suivi d'activité.

II) LE COÛT PAR PATHOLOGIE (Circ. 14 Février 1985).

- dans le cadre de chaque centre d'activité,

- mise en place du PMSI (Programme de Médicalisation du Système d'Information) et des RSS (Résumés Standardisés de Sorties),

- pour calculer les coûts des GHM (Groupes Homogènes de Malades).
 

0 - LE PMSI (Programme de médicalisation du système d'information) et les points ISA.
 

I) PMSI.

Projet de 1983, devenu Programme.

- il s'agit d'un projet très ambitieux visant à informatiser tous les renseignements relatifs aux malades (dossier infirmier, médical, administratif, financier, statistique).

- rôle central du médecin responsable du DIM :

. veiller à la qualité du remplissage des RSS.

. veiller à la formation de tous les personnels concernés.

. veiller à la transmission des données.

- Le but du PMSI est la mise en place d'un nouveau système de tarification des soins (par pathologie).

II) Points ISA.

- Nomenclature des actes médicaux, assortie d’une codification en points (indices synthétiques d’activité).

- L’activité de l’établissement est traduite en une somme de points ISA.

- Calcul de la valeur moyenne du point ISA (exprimée en Francs) de l’établissement : Total des dépenses rapporté à la somme de points ISA.

- La valeur moyenne du point ISA de chaque établissement permet d’établir un classement départemental, régional, national.

- Ce classement sert de base à la répartition de la dotation nationale d’assurence-maladie, de façon à lutter contre les inégalités entre établissements.

Observons que le ratio (nombre de points ISA / nombre d’entrées) n’est guère pris en compte.