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PREMIERE PARTIE :
LES ORGANES DE L'HOPITAL.

Chapitre Premier : LES ORGANES DECISIONNELS.

Section 1 : Le conseil d'administration.

001 - La composition du CA.

002 - Les incompatibilités au sein du CA.

003 - Les pouvoirs du CA.

004 - La tutelle exercée sur le CA et sur le directeur.

005 - Le fonctionnement du CA.

Section 2 : Le directeur

006 - La formation et le statut des directeurs.

007 – Les attributions du directeur.

Chapitre 2 : LES ORGANES CONSULTATIFS

Section 1 : La commission médicale d'établissement.

008 - La composition de la CME.

009 - Les attributions de la CME.

010 - Le fonctionnement de la CME.

Section 2 : Le comité technique d'établissement.

011 - La composition du CTE.

012 - Les attributions du CTE.

013 - Le fonctionnement du CTE

Section 3 : Les commissions administratives paritaires.

014 - La constitution des CAP.

015 - La composition des CAP.

016 - Le fonctionnement et les attributions des CAP.

Section 4 : Le comité de lutte contre les infections nosocomiales.

017 - La composition du CLIN.

018 - Le fonctionnement et les attributions du CLIN.

019 - La coordination nationale.

Section 5 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

020 - La création et la composition du CHSCT.

021 - Les attributions et le fonctionnement du CHSCT.

Section 6 : Le conseil de service (ou de département).

022 - La composition des conseils de service.

023 - Les attributions des conseils de service et leurs modalités de fonctionnement.

Section 7 : La commission de soins infirmiers.

024 - La commission des soins infirmiers.

DEUXIEME PARTIE :
LES USAGERS DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER.

025 - L'admission du malade.

026 - Le secret à l'hôpital.

027 - Le dossier du malade

028 - Le séjour à l'hôpital.

029 - La fin du séjour à l'hôpital.

030 - Les greffes et prélèvements d'organes.

031 - Le régime particulier.

032 - Le secteur privé des médecins à plein temps.

033 - Autres formes de soins hospitaliers.

034 - Soins dispensés en milieu pénitentiaire.

TROISIEME PARTIE :
LE SERVICE PUBLIC HOSPITALIER.

Chapitre Premier : L'organisation externe à l'hôpital.

035 - La notion de service public hospitalier.

036 - La planification sanitaire.

037 - Les contrats de concession et d'association pour l'exécution du service public hospitalier.

038 - La coopération interhospitalière.

Chapitre 2 : L'organisation interne à l'hôpital.

039 - Les services, les départements médicaux et les pôles d'activité

040 - L’accréditation.

041 - Les urgences.

042 - Le SAMU et le SMUR

QUATRIEME PARTIE :
LA GESTION DES BIENS.

Chapitre Premier : L’EXPLOITATION ET L’INVESTISSEMENT.

043 - L'approvisionnement.

044 - La maintenance.

045 - Les catégories d'investissement.

046 - Le financement des investissements.

Chapitre 2 : LES MARCHES.

047 - Le code des marchés publics.
Cette fiche a été mise à jour; pour les 4 suivantes mise à jour courant juillet


048 - L'adjudication.

049 - L'appel d'offres.

050 - Le marché négocié avec mise en concurrence préalable.

051 - Les marchés d'études.

CINQUIEME PARTIE :
LA GESTION FINANCIERE.

Chapitre Premier : LES REGLES BUDGETAIRES.

052 - Le principe d'annualité.

053 - Le principe d'équilibre.

054 - Le principe d'unité.

055 - Le principe d'universalité.

Chapitre 2 : LES REGLES COMPTABLES.

056 - Les principes comptables.

Chapitre 3 : LE BUDGET.

057 - La structure budgétaire.

058 - La procédure budgétaire.

059 - Les décisions modificatives et le compte administratif.

060 - Les résultats de l'exercice

061 - Le cas de l'établissement en difficulté.

Chapitre 4 : LA QUESTION DU FINANCEMENT.

062 - Le système mis en place par les ordonnances du 24 avril 1996.

063 - La dotation globale de financement.

064 - Les tarifs de prestations.

Chapitre 5 : LES RETOMBEES DE LA COMPTABILITE.

065 - La comptabilité analytique d’exploitation.

066 - Le programme de médicalisation du système d'information ( PMSI).

SIXIEME PARTIE :
LE STATUT DU PERSONNEL NON MEDICAL.

Introduction

067 - Panorama des statuts des agents hospitaliers.

068 - Notions sur les statuts généraux et les statuts particuliers

Chapitre Premier : LA CARRIERE.

069 - Les conditions de recrutement.

070 - La période de stage.

Chapitre 2 : LES POSITIONS

071 - La position d'activité.

072 - La position de détachement.

073 - La position hors-cadre.

074 - La position en disponibilité.

075 - La position dite " accomplissement du service national".

076 - Le congé parental.

077 - La mise à la retraite.

078 - La cessation exceptionnelle de fonctions.

079 - Le licenciement économique.

Chapitre 3 : DROITS ET AVANTAGES.

080 - L'avancement.

081 - La promotion.

082 - Les garanties en cas d'outrage ou d'injure.

083 - Les garanties en cas de faute de service.

084 - Le droit aux congés.

085 - Le droit syndical.

086 - Le droit de grève.

087 - La participation.

088 - La rémunération.

089 - Les avantages en nature.

090 - La protection sociale.

091 - La formation continue.

Chapitre 4 : LES OBLIGATIONS

092 - Les cumuls.

093 - La prohibition d'intérêts privés.

094 - Le devoir d'obéissance hiérarchique.

095 - L'organisation du travail dans le temps.

096 - Le travail à temps réduit.

097 - Les fautes disciplinaires.

098 - La procédure disciplinaire.

099 - Les sanctions disciplinaires.

Chapitre 5 : LA MEDECINE DU TRAVAIL.

100 - Le statut et les tâches de la médecine du travail.

CINQUIEME PARTIE :
LE PERSONNEL MEDICAL

(fiches disponibles ultérieurement)

Chapitre Premier : NON-CHU

101 - Les praticiens hospitaliers à plein temps,

102 - Les praticiens à temps partiel

103 - Les assistants des hôpitaux

104 - Les attachés

105 - Les praticiens contractuels

106 - Les praticiens contractuels adjoints

Chapitre 2 : CHU

107 - Les praticiens hospitaliers universitaires bi-appartenants permanents

108 - Les praticiens hospitaliers universitaires bi-appartenants temporaires

109 - Les personnels non titulaires.