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Voici un rapide résumé des responsabilités de l'enseignant :

 

responsabilité civile

"On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.", article 1384 du Code Civil. Les enseignants sont responsables des dommages causés par les élèves placés sous leur surveillance. Les fautes considérées comme étant graves : manipulation d'objets dangereux, enfant quittant l'école sans autorisation, défaut de surveillance.

 

 

obligation scolaire

L'enseignant est chargé de constater la présence des élèves chaque demi - journée. En cas d'absences répétées et non justifiées, il devra prévenir l'inspection académique. (cf : "école obligatoire" dans le chapitre des "grands principes".)

 

 

horaires de service

L'accueil des élèves a lieu 10 minutes avant l'entrée des classes. (pour 8h30, les élèves doivent être accueillis à 8h20.)

 

 

surveillance des élèves

Une seule chose à retenir : les élèves doivent toujours être sous la surveillance de leur enseignant ! Des organisations particulières peuvent être mises en place pour l'accueil à 8h20 et 13h20, ainsi que pendant les récréations, mais l'enseignant est toujours responsable de ses élèves. A éviter : l'élève puni dans le couloir sans surveillance, un enseignant (surtout homme) seul avec un élève.