Le Règlement

Article 1 : LES EQUIPAGES

Les participants :
- Nombre maximum pa équipages : 3
- Nombre minimum par équipage : 2
Les conducteurs : personnes ayant le permis B et la capacité physique de conduire une 2CV.
- Nombre minimun d'équipage : 2
Les participants sont obligatoirement des étudiants.
A titre exeptionnel et sur décisions des organisateurs des personnes non étudiantes pourront participer à la course. Cette dérogation ne sera autorisée que dans la mesure où ils assureront la maintenance technique de certains vehicules.

Article 2 : FRAIS D'INSCRIPTION

Article 3 : SECURITE

Lors du Rallye, les participants doivent respecter toutes les recommandations en matière de sécurité émanant de l’encadrement, et se soumettre aux règles élémentaires de solidarité et d’assistance au cas où un ou plusieurs équipages seraient en danger. En aucun cas, l’association STARSKY ET DEUCH et l’équipe du Rallye Deuch ne pourraient être tenus pour responsables des conséquences de la non-observation des consignes de sécurité. L’organisation se réserve le droit de réprimander toute infraction à ces règles par une santion pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du Rallye.

Article 4 : RESPONSABILITE DES PARTICIPANTS

Chaque conducteur s’engage à respecter strictement et intégralement le Code de la Route, ainsi que les règles de bonne conduite et de civisme sur la route. Toute conséquence liée au non-respect du Code de la Route et de ces règles sera de la responsabilité et à la charge exclusive du conducteur Elle pourra entraîner l’exclusion définitive du Rayllye. Les membres de chaque équipage s’engagent à ne pas perturber le conducteur de la 2CV. Il Est également interdit de consommer de l’alcool ou tout autre produit illicite sur le parcours. De plus, les membres de chaque équipage s’engagent à respecter le règlement intérieur des établissements ou de tous lieux d’hébergement ou de restauration ainsi que tous lieux publics ou privés visités.

Article 5 : LE RALLYE DEUCH

L’équipe du Rallye Deuch se réserve le droit d’annuler l’évènement avant le 1er avril 2004. Elle s’autorise également d’annuler si le nombre d’équipages est inférieur à 5. Elle répond du bon déroulement du rallye en tant que tel, mais ne pourra être tenue pour responsable des cas fortuits, cas de force majeure ou de fait de tiers. En cas d’annulation pour toutes ces raisons, ne pourront être remboursées que les sommes non encore engagées dans l’organisation du rallye. Elles seront remboursées proportionnellement aux montants des inscriptions versées par chaque équipage.

Article 6 : LES DEUX CHEVAUX

Le Rallye Deuch est une manifestation automobile étudiante à but de découverte ouvert exclusivement aux CITROEN 2 CV, aux Dyanes, Acadyanes. Leur moteur doit être un moteur de 2 chevaux fiscaux (3 chevaux pour les Dyanes).
Une révision technique du véhicule devra être effectuée. Le rapport de cette révision devra être retourné à l’organisation du Rallye. Toutes les réparations nécessaires auront dû être effectuées avant le départ du Rallye et à la charge de l’équipage. En outre, l’organisation ne prendra plus en charge les participants dont la 2CV ne sera plus estimée en état d’achever le rallye. Chaque 2CV devra être la propriété d’au moins un des membres de chaque équipage. Ce propriétaire devra inscrire le nom du ou des autres membres de son équipage au titre de conducteurs occasionnels au sein de son contrat d’assurance. Toute personne n’étant pas assurée pour, ne pourra en aucun cas conduire la 2CV. La 2CV pourra être prêtée ou louée par un tiers. Dans ces deux cas, un contrat écrit précisant la location ou le prêt devra être signé par le prêteur (ou loueur) de la 2CV et le bénéficiaire de ce prêt ou de cette location. Il correspondra à une décharge du propriétaire envers le bénéficiaire pour une durée déterminée. Tous les conducteurs de cet équipage devront figurer au contrat d’assurance au titre de conducteurs occasionnels.

Article 8 : DEMARCHAGE DE LA 2CV

La 2CV pourra être démarchée auprès de partenaires financiers. En accord avec l’équipage concerné, ceux-ci pourront disposer d’espaces publicitaires sur la 2CV : les portes arrières, le coffre, au dessus des roues arrières et sur la capote. Il sera aussi possible pour les partenaires financiers de promouvoir des T-shirts, casquettes ou autres objets pour l’équipage. L’équipe du Rallye Deuch se réserve le droit de refuser certains sponsors selon des critères de légalité ou d’incompatibilité avec les sponsors de l’organisation. Un exemplaire de l’engagement de sponsoring devra être retourné à l’organisation du Rallye.

Article 9 : LES DATES DU RALLYE

Le Rallye se déroulera du mercredi 19 mai 2004 à 9 H au Dimanche 23 mai 2004 à 22 heures. Les escales sont :
- mercredi soir : Le Havre,
- jeudi soir : Caen,
- vendredi soir : Saint Lô,
- samedi soir : Saint Malo. La nuit du dimanche au lundi n’est pas prise en charge par l’organisation du Rallye.

Article 10 : DEROULEMENT DES INSCRIPTIONS

• Inscription provisoire : documents à faire parvenir pour chaque participant :
- un acompte de 150 euros
- le présent règlement daté et signé avec la mention « lu et approuvé »
- la fiche d’inscription dûment remplie.
Les concurrents doivent impérativement faire leur inscription et leur versement de l’acompte de 150 euros avant le 15 mars 2004. A défaut, ils ne pourront participer au Rallye Deuch 2004. Seuls les désistements avant le 1er avril 2004 pourront récupérer leur acompte.

• Inscription définitive : documents à faire parvenir pour chaque participant :
- le complément des frais d’inscriptions,
- attestation d’assurance rapatriement (Europ Assistance, inter mutuelle…)
- attestation d’assurance de responsabilité civile
- photocopie de la carte de Sécurité Sociale et de la carte Mutuelle
- un certificat médical précisant l’aptitude à participer au rallye.

A faire parvenir pour chaque équipage :
- la fiche d’équipage dûment remplie,
- la photocopie de l’engagement de sponsoring,
- la photocopie du contrôle technique de la voiture,
- le rapport de la révision technique de la voiture Article 7
- une attestation de l’assureur précisant le nom du conducteur du véhicule principal et occasionnel.

A faire parvenir pour chaque conducteur :
- la photocopie de son permis de conduire,
- une attestation d’assurance en cours de validité,
- copie de l’attestation responsabilité civile personnelle.

SOUS TOUTES RESERVES ;