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L'accord peut prévoir une réduction du temps de travail à la semaine, au mois ou à l'année, éventuellement par étapes. Il est possible d'annualiser le temps de travail et de prévoir une modulation en fonction des variations de l'activité économique, pour peu qu'elles soient prévisibles et gérables. L'accord peut prévoir des dispositions pour le temps partiel, pour les cadres, un compte épargne temps, l'évolution des salaires, etc. D'autres clauses doivent y figurer de manière obligatoire.
La création d'emploi, dans le cas d'un accord offensif, est une clause obligatoire mais si votre obligation n'arrive pas à un temps plein, vous pouvez :
Embaucher à temps partiel, Partager un emploi avec d'autres établissements (2 solutions possibles) Augmenter le temps de travail d'un salarié déjà à temps partiel. L'embauche peut se faire sous forme de C.D.I., de C.D.D. de plus de 6 mois ou en contrat de formation en alternance.
Vous n'êtes pas tenu d'embaucher si l'obligation est inférieure à un mi-temps.
Ainsi un accord d'entreprise peut vous permettre d'améliorer la productivité de votre entreprise, rentabiliser vos équipements et adapter votre société à l'évolution de l'activité économique.
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